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Dans une famille recomposée, il faut impérativement organiser la succession en amont. Voici nos conseils pour préserver l’intérêt de vos beaux-enfants.

Les enfants de votre conjoint, vous les adorez, et vous aimeriez les aider, c’est entendu. Seulement voilà, comme ils ne sont pas liés à vous par le sang, tout ce que vous leur donnez est taxé à… 60 %.

À ne pas faire

Du coup, certains beaux-papas ou belles-mamans ont eu l’idée de doter leur moitié (80 724 euros exonérés de droits tous les quinze ans entre époux ou partenaires de pacs), en la chargeant de redistribuer incognito l’obole à ses têtes blondes. « Très mauvaise idée », dit le fisc – pas dupe – qui examine à la loupe les virements familiaux en cas de contrôle. À ses yeux, une telle opération constitue un « abus de droit », qui vaut une pénalité de 80 % (avis du 17 avril 2018 du comité de l’abus de droit). Pris sur le fait, vous acquitterez les droits de donation initialement éludés (de 60 %), dopés de 80 %, soit par exemple 54 000 euros pour 50 000 euros transmis !

L’adoption comme solution

Pour favoriser vos beaux-enfants, le plus sûr reste l’adoption simple : elle ne gomme pas la filiation avec leurs parents biologiques, mais elle permet de bénéficier des abattements fiscaux en vigueur sur les donations (100 000 euros exonérés tous les quinze ans entre parents et enfants).

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